Nous continuons aujourd’hui dans la réduction d’impôt. Pour cela beaucoup d’investisseurs aiment investir dans l’art.
Normal, puisque les œuvres d’art sont complètement exonérées d’ISF. Surtout si vous détenez vos oeuvres d’art sur le long terme, vous pourriez ne payer aucun impôt sur la plus value réalisée à la revente.
En effet, si le prix de vente ne dépasse pas 5000 euros alors vous ne payez aucun impôt. Au-delà vous pouvez choisir le régime de droit commun des plus values est être alors taxé sur la plus value à hauteur de 34,5%, CSG de 15,5% comprise. Mais ce qui est intéressant et qui fait tout l’attrait de diversifier son patrimoine dans l’art est de conserver sur le long terme pour profiter d’un abattement de 5% sur la plus value par année de détention au delà de la deuxième année. En d’autres termes, au bout de 22 ans vous êtes complètement exonéré d’impôt sur la plus value réalisée.
Mais attention, il vous faudra prouver la date et le prix d’achat à l’administration. Sinon ce sera 6,5% d’impôt sur le prix de vente.
Mais attention d’ores et déjà à la définition d’une oeuvre d’art :
- Les tableaux, peintures et dessins doivent être intégralement exécutés à la main quels que soit la matière et le support utilisés.
- Les photographies : le tirage doit être réalisé par l’artiste ou sous son contrôle, elles doivent signées ou numérotées, dans la limite de trente exemplaires, tous formats et supports confondus.
- les statues et sculptures : peu importe la matière utilisée, elles doivent être réalisées de la main de l’artiste.
- Autres œuvres exonérées : les tapis et tapisseries tissés à la main, les gravures et estampes, les lithographies originales, les céramiques, les émaux sur cuivre, certains types de timbres, les objets d’antiquité ayant plus de cent ans d’âge ainsi que certains objets de collection valorisés sur le marché de l’art, mobilier «art nouveau» ou «art déco».
Comment réduire vos impôts avec l’art
Outre donc cet abattement sur le prix de vente, peu savent qu’ils peuvent payer leurs impôts avec une oeuvre d’art. Vous pouvez en effet proposer à l’administration fiscale de régler votre note avec une ou plusieurs œuvres d’art. il faut bien entendu que le fisc accepte. L’avantage est que même si le fisc refuse, vous n’avez pas à payer vos impôts et risquer une indemnité de retard tant que le fics ne vous a pas répondu. Un bon moyen de régler la note ou de gagner du temps…
Donner une oeuvre d’art à un musée peut en plus d’être vu comme généreux, vous rapporter. En effet, en donnant une oeuvre d’art à un musée vous pourrez déduire 66% de la valeur du bien donné de vos impôts. Dans la limite de 20% de vos revenus imposables.
Par exemple, si vous donnez une oeuvre d’art d’un montant de 100 000 euros, vous pourrez déduire 66 000 euros de vos impôts. Si votre revenu imposable est de 100 000 euros par an, alors la réduction est limitée à 20 000 euros la première année. Les 46 000 euros restants seront déduits de vos impôts les années suivantes toujours dans la limite de 20% de vos revenus imposables.
Une bonne raison donc de faire le grenier de votre grand-mère et d’être généreux.
